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Identité de la société :
Le Site est administré par la société « PARIS FRANCE MONTRES », ci-après également désignée « PARIS FRANCE MONTRES ».

Adresse éditeur : PARIS FRANCE MONTRES – 73 rue Turbigo - 75003 Paris – FRANCE
Statut : Société à responsabilité limitée (au capital de 102.000 euros)
RCS Paris n° 387 697 949
N° de TVA Intracommunautaire : FR 33 387 697 949.

Responsable publication : Mr David ATTIAS
Mail responsable publication : david@navitec.fr
Téléphone : 01 42 77 11 68


Hébergement du site :
L’Agence K2, entreprise Individuelle, dont le siège social est situé au 59 rue du château des rentiers - 75013 Paris, N° d’immatriculation 478 792 757, N° TVA FR 52 478 792 757.


Utilisation du Site :
L’utilisateur du Site Internet « http://www.navitec.fr/boutique » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site Internet. En accédant à ce Site l’utilisateur s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.

L’utilisateur s’engage à respecter les usages d’Internet et la réglementation en vigueur.


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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Les utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement à la société PARIS FRANCE MONTRES par courriel à : david@navitec.fr ou par courrier adressé à : PARIS FRANCE MONTRES – 73 rue Turbigo - 75003 Paris – FRANCE, en précisant « Service Gestion des données personnelles ».

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www.agencek2.com

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